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renseignements location carrière de course

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renseignements location carrière de course a été créé par delon serge

Voici la question que je me pose
Peut on obliger un entraîneur à conserver un cheval en location (même s'il en desire plus ) jusqu'à la date indiquée dans le contrat signé par les deux partis
Merci de renseigner
Merci pour ce message de la part de : Fan Idole
05 Avr 2017 11:03 #1

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Réponse de charlytrot sur le sujet renseignements location carrière de course

bonjour a vous , vous étes la personne qui travail dans l'immobilier ?

pour repondre a votre question , je dirais non
bien sur il a bien une date indiqué sur le contrar
exemple fin 2020 , mais comme il met arrivé
si le cheval ne veut plus aller trop compliqué ou une myosite ou je sais quoi
on peut mettre fin au contrat entre les deux partis
sinon a quoi sert il de garder un trotteur qui veut plus donner au course

par si c'est une femelle vous pouver la dirigé comme pouliniére -)
05 Avr 2017 11:49 #2

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Réponse de FPII sur le sujet renseignements location carrière de course

c'est une très bonne question.
D'apres un entraineur que je connais : la résiliation peut intervenir de façon unilatérale de son initiative.
C'est vrai que cela est l'usage, mais juridiquement je me suis toujours posé la question de savoir si en effet un bailleur pas ok pour lé résilitation peut imposer l'entraineur a conserver le cheval jusqu'au terme, puisqu'un contrat en théorie ne peut être cassé avant le terme qu'à l'initiative des 2 parties ?
05 Avr 2017 12:34 #3

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Réponse de chevallyon sur le sujet renseignements location carrière de course

quel en serait l interet ? hormi celle de couter un bras a l entraineur ?
05 Avr 2017 14:05 #4

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Réponse de Karukera sur le sujet renseignements location carrière de course

Je ne pense pas et quel est l intérêt
05 Avr 2017 14:45 #5

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Réponse de meduse sur le sujet renseignements location carrière de course

L'intérêt est pour le propriétaire : peut-être qu'il avait loué son canasson jusqu'en 2020, avait prévu d'investir les sommes perçues dans d'autres trucs et que ça l'arrange pas de récupérer son canasson plus tôt.
05 Avr 2017 15:10 #6

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Réponse de FPII sur le sujet renseignements location carrière de course

oui oui et il peut aussi y avoir un désaccord entre l'entraineur et le propriétaire.
Cela dit si aucune solution amiable n'est trouvée, tout le monde risque d etre perdant.
Cela dit si on relit la question de l'intervenant, il n'est nullement question de savoir quel sera l intéret etc, mais de savoir si légalement l'entraineur peut ou ne peut pas rompre de façon unilatérale un contrat de location.
05 Avr 2017 17:22 #7

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Réponse de delon serge sur le sujet renseignements location carrière de course

Je vous remercie pour vos réponses, mais cela ne m'avance pas plus, un contrat de location est signé par les deux parties, le contrat de résiliation doit l'être aussi, si il manque une signature sur le contrat au moment de la résiliation celle ci devrait être caduque, c'est ce que je pense, maintenant sur le plan juridique, c'est peut être plus complexe.
Allez demander à un entraîneur si le cheval va bien, de résilier le contrat de location pour le récupérer, sa réponse va être ferme ( normale car il aura fait tout les frais + le temps passé. ......)
Dans le cas contraire, c'est un peu facile de renvoyer le cheval, une location c'est un pari , l'entraîneur doit assurer
05 Avr 2017 17:34 #8

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Réponse de charlytrot sur le sujet renseignements location carrière de course

Allez demander à un entraîneur si le cheval va bien, de résilier le contrat de location pour le récupérer, sa réponse va être ferme ( normale car il aura fait tout les frais + le temps passé.

je vous comprend , mais l'entraineur si votre trotteur & bon il le renvoie pas votre trotteur

par contre le cas contraire vous oublier une chose , vous étes bailleur de admettons 25%
L'ENTRAINEUR vous oublier il est propriétaire locataire de 75 % c'est lui qui décide , il peut rompre
le contrat comme il l'entend , je vais etre cru Mr delon mais l'entraineur ne garde pas des chévres
il fait de la place , pour en prendre un autre , sur le plans juridique je vous assure vous étes perdant désolé

par contre une femelle elle fera une pouliniére plus facile pour vous de la reprendre .
un conseille Mr delon vaut mieux etre en bon terme avec un entraineur
Dernière édition: 05 Avr 2017 17:44 par charlytrot.
05 Avr 2017 17:42 #9

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Réponse de delon serge sur le sujet renseignements location carrière de course

Merci FPII
tu poses la bonne question, je trouve que c'est trop facile de renvoyer un cheval, je reste persuadé que sur le plan juridique il doit y avoir un garde fou, j'attends si possible un complément d'information sur ce sujet
05 Avr 2017 17:47 #10

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Modérateurs: Gribouille29