achats de trotteurs et mise en location

Bonjour
Je recherche des informations sur la location de trotteur.

-Un modèle de contrat de location
-Des conseils d'entraineurs qui n'ont pas de trop chevaux à eux ( pour qu'il ne court pas contre eux même)
-Des conseils d'achats de chevaux prêts à courir ou non..
-Des retours d'expériences de ce qu'il faut faire et surtout ne pas faire...
Merci d'avance à tous
NB pour les contacts merci d'utiliser les MP, réponses assurées

Bien cordialement

Ci-après un contrat type de location fourni par la SECF

Merci pour ce retour mais il s'agit comme indiqué sur le document d'une déclaration (et non pas d'un contrat de location)qui permet à la SECF de répartir uniquement les gains.
Il ne s'agit pas d'un contrat il manque un certain nombre de stipulation qui fixe les condition de la location:
Les obligations du locataire
Les obligations du bailleur
Les modalités de rupture du contrat
etc etc...
Bien cordialement

Pour l'instant c'est le seul document que je signe avec les différents entraineurs

C'est à mon sens insuffisant.
Il faut fixer les obligations de chacun, en particulier écrire que le bailleur ne prend par part aux décisions d'engagement (pour des raisons fiscales) et aussi ( et surtout) indiquer les modalités de rupture du contrat. ( Il parait qu'il y a eu un tas de contentieux sur ce sujet)
Tout cela me semble essentiel.. et c'est un minima
Merci encore.
Amicalement

1 la secf fait la répartition des gains a condition soit être propriétaire soit avoir un compte comme éleveur , associés ou bailleur sinon c'est le locataire qui reverse l'argent et ça peut être un problème
2 en théorie un bailleur n'intervient pas dans la gestion de la carrière de course
3 vous pouvez mettre les clauses que vous voulez quand un entraîneur ne veux plus de votre cheval récupéré le au plus vite je vois pas l'intérêt de l'obliger a garder un cheval
4 si vous êtes trop exigent un conseil ne mettez pas de chevaux en location vous ne serez jamais satisfait

Le locataire peut rendre le cheval quand à l'inverse du bailleur. Je n'ai toujours rempli que cette déclaration pour la mise en location d'un trotteur en location. On ne peut pas tout avoir sinon il faut mettre en pension!!!

Merci Kakkura pour vos remarques.

Point 1, c’est plus que souhaitable et (je dirai ) heureusement que la SECF peut répartir les gains, pour le coup ; c’est rassurant…

S’agissant de votre point 2, je précise :

Dans le cadre d’une location le propriétaire, le bailleur ne doit pas prendre part aux décisions de gestions de la carrière de course du cheval, pour que sa quote-part d’allocation soit exonérés d’impôts , (c’est restrictif et non pas en théorie) cela est d’ailleurs bien précisé dans le site de la SECF.
De ce point de vue, le contrat qui stipule que le bailleur n’intervient pas dans les décisions d’engagement du cheval devient nécessaire.

Pour les point 3, vous abordez une question fondamentale, sans préciser les modalités pratiques de reprise du cheval.

Il ne s’agit pas de forcer un locataire à garder un cheval, mais de pouvoir disposer d’un délai suffisant et normal pour permettre de se retourner… C’est quand même essentiel ….A mon sens cela doit être formalisé.

Pas si simple de retrouver un nouveau locataire qui n’aurait pas participé à l’achat du cheval, ce point me semble quand même important pour réussir l’opération. Tout le monde me l’a dit.
Je pense qu’il faut au moins fixer un minimum de règle de fonctionnement en quelques lignes, sans contrat fleuve et avec une rédaction claire et intelligible.
Je crois comprendre, que dans la réalité, les choses se fixent le plus souvent de gré à gré, cette pratique surannée n’est pas sécurisante du tout…

Point 4 Je vous remercie de votre conseil, je vais donc réfléchir, à la poursuite de ce projet…
Bien cordialement

Le document SECF est le support utilisé par chacun dans le cadre d'une location.
Si ça ne convient pas, il faut changer son fusil d'épaule. Le point 4 souligné semble donc opportun

Nicristi, vous confirmez mes conclusions et je vous en remercie.

Je souligne que la déclaration est obligatoire pour obtenir l'agrément, c'est ce qui explique (souvent),que cette pratique est généralisée....

Il n'en demeure pas moins que comme je l'ai écrit plus haut, que le document de la SCEF n'est qu'une déclaration qui a pour objet de permettre (aussi) à la SECF de répartir les gains ce n'est pas un contrat qui détermine toutes les obligations de chacun.

Merci pour votre aide
Bien cordialement